AFFECTATION VOTÉE / AUTORISATION

93 LE BLANC MESNIL MOZART TX AFFAISSEMENT DU BAT ENSEIGNEMENT

150 000,00 €Affectation · 2023Source et calcul

Montant voté affecté. Ce montant n’est ni une dépense exécutée ni le coût complet de l’établissement.

Nature comptable: Affectation votée / autorisation
Périmètre documenté: Affectation régionale ; périmètre des élèves non ventilé
Qualité / couverture: Observé · couverture partielle
Objet: 93 LE BLANC MESNIL MOZART TX AFFAISSEMENT DU BAT ENSEIGNEMENT
Bénéficiaire: WOLFGANG AMADEUS MOZART - LE BLANC MESNIL · 0932034F
Rapprochement: UAI exact ; aucun rapprochement sur le nom
Décision: CP2023-347 · 21/09/2023
Unité / devise: Euros courants · EUR · EUR · HT/TTC non précisé dans la source
Marché: Non rapproché
Dépenses annuelles / cumul exécuté: Non documentés · aucun cumul de montants votés
Révision ou supplément: Affectation · articulation avec les autres actes à valider
Jalons prévus / réalisés: Non documentés. Aucune livraison réelle déduite de cette décision.
Ventilation / clé / reliquat: Aucune allocation calculée. Périmètre des bénéficiaires et unités immobilières à confirmer.

Autres décisions au même libellé de dossier

Rapprochement documentaire indicatif ; aucune addition automatique.

AFFECTATION VOTÉE / AUTORISATION · 2022

CP2022-068 · Affectation · 28/01/2022

300 000,00 €Source et calcul