93 AUBERVILLIERS LE CORBUSIER TX DE CREA D UNE PORTE SUP PR REPONDRE A LA REGL NCENDIE

Nature comptable

Affectation votée / autorisation

Périmètre documenté

Affectation régionale ; périmètre des élèves non ventilé

Qualité / couverture

Observé · couverture partielle

Objet

TRAVAUX DE CREATION D UNE PORTE SUPPLEMENTAIRE POUR REPONDRE A LA REGLEMENTATION INCENDIE

Bénéficiaire

LE CORBUSIER - AUBERVILLIERS · 0930117X

Rapprochement

UAI exact ; aucun rapprochement sur le nom

Décision

CP2021-360 · 22/09/2021

Unité / devise

Euros courants · EUR · EUR · HT/TTC non précisé dans la source

Marché

Non rapproché

Dépenses annuelles / cumul exécuté

Non documentés · aucun cumul de montants votés

Révision ou supplément

Désaffectation · articulation avec les autres actes à valider

Jalons prévus / réalisés

Non documentés. Aucune livraison réelle déduite de cette décision.

Ventilation / clé / reliquat

Aucune allocation calculée. Périmètre des bénéficiaires et unités immobilières à confirmer.

Autres décisions au même libellé de dossier

Rapprochement documentaire indicatif ; aucune addition automatique.