DOTATION PROPOSÉE · RAPPORT

Dotation CEO/CTO proposée 2026

91 780,00 €Proposition dans un rapport · 2026Source et calcul

Montant proposé dans un rapport. Acte adopté et notification non rapprochés ; ce montant ne prouve aucun versement.

La délibération CR 2025-030 adoptée est conservée. Les montants extraits du rapport restent des propositions : l’annexe adoptée et les notifications doivent être rapprochées ligne par ligne. Aucun montant de 2026 ne constitue une dépense annuelle complète. Consulter l’acte adopté (2026)

Nature comptable: Budget proposé
Périmètre documenté: Dotation CEO/CTO proposée ; groupe EPLE ; ni versement ni coût complet
Qualité / couverture: Observé · couverture partielle
Objet: Dotation CEO/CTO proposée 2026
Bénéficiaire: ROSA-PARKS · 0910625K
Rapprochement: UAI exact ; aucun rapprochement sur le nom
Décision: CR 2025-030 · Non renseignée
Unité / devise: Euros courants · EUR · EUR · HT/TTC non précisé dans la source
Marché: Non rapproché
Dépenses annuelles / cumul exécuté: Non documentés · aucun cumul de montants votés
Révision ou supplément: Proposition dans un rapport · articulation avec les autres actes à valider
Jalons prévus / réalisés: Non documentés. Aucune livraison réelle déduite de cette décision.
Ventilation / clé / reliquat: Aucune allocation calculée. Périmètre des bénéficiaires et unités immobilières à confirmer.