TRAVAUX · SOURCE HISTORIQUE NON EXHAUSTIVE

Rénovation et restructuration de la demi-pension

d'Arsonval · Saint Maur des Fossés

Ce jeu ancien ne constitue ni un inventaire actuel des bâtiments ni un registre de paiements annuels. Les recouvrements avec les décisions régionales et marchés restent à qualifier. Aucun montant n’est ajouté à ceux des autres sources.

Bénéficiaire: d'Arsonval · 0940121W
Enveloppe prévisionnelle: 1 520 000,00 €
AP votées décrites: 2 050 000,00 € · autorisations, pas paiements
État déclaré dans la source: Opération livrée · mise à jour source 26/01/2018
Jalon de livraison: 2003 · livraison déclarée par le producteur, réception technique à rapprocher
Notification de marché: 20/09/1999 · montant contractuel non rapproché
Mandataire: DDE 94
Paiements annuels / cumul: Non documentés
Allocation / clé / reliquat: Aucune ventilation calculée. Périmètre du site et des bénéficiaires à valider.
Portée matérielle: Objet de l’opération uniquement. Une rénovation partielle ne vaut pas rénovation de tout le lycée.

Document et transformation des unités