TRAVAUX · SOURCE HISTORIQUE NON EXHAUSTIVE

Reconstruction sur un autre site

Jean-Moulin · Rosny

Ce jeu ancien ne constitue ni un inventaire actuel des bâtiments ni un registre de paiements annuels. Les recouvrements avec les décisions régionales et marchés restent à qualifier. Aucun montant n’est ajouté à ceux des autres sources.

Bénéficiaire: Jean-Moulin · 0931739K
Enveloppe prévisionnelle: 26 310 000,00 €
AP votées décrites: 26 760 000,00 € · autorisations, pas paiements
État déclaré dans la source: Opération livrée · mise à jour source 26/01/2018
Jalon de livraison: 2009 · livraison déclarée par le producteur, réception technique à rapprocher
Notification de marché: 04/06/2005 · montant contractuel non rapproché
Mandataire: Sodedat 93
Paiements annuels / cumul: Non documentés
Allocation / clé / reliquat: Aucune ventilation calculée. Périmètre du site et des bénéficiaires à valider.
Portée matérielle: Objet de l’opération uniquement. Une rénovation partielle ne vaut pas rénovation de tout le lycée.

Document et transformation des unités